Emmanuel Sadorge & Simon Chapuis-Breyton

Legicoop Legicoop

Cabinet d'avocats dédié aux entreprises de l'économie sociale et solidaire (associations, fondations, coopératives, sociétés adhérant aux valeurs de l'ESS, etc), aux sociétés à mission et aux acteurs de la transition en général.

PHILOSOPHIE

Cabinet de droit des affaires constitué sous forme de coopérative à mission, Légicoop est un acteur à part entière des transitions économiques, sociales et écologiques en cours.

Nous sommes convaincus que l’avènement d’une société solidaire, résiliente et équitable passe par une économie fondée sur la coopération et la solidarité, une gouvernance démocratique et une gestion raisonnée des ressources naturelles.

Nous souhaitons être partie prenante des transitions, un acteur contributeur aux côtés de nos clients et partenaires. Nous œuvrons pour la promotion d’un modèle d’organisation respectueux du vivant sous toutes ses formes.

OFFRE DE SERVICES

Conseil juridique

Vous accompagner pour choisir la structuration juridique, l'organisation et le fonctionnement, adaptés aux activités et aux finalités de votre organisation. Rendre possible et sécuriser vos projets en cours de création, de lancement, de développement ou de restructuration.

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Rédaction d’actes

Encadrer et sécuriser l’organisation et le fonctionnement de vos structures, ainsi que leurs relations avec les parties prenantes et les tiers.

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Secrétariat juridique

Assurer le suivi juridique de vos structures, rédiger l’ensemble des actes et documents prévus par la loi mais aussi garantir la régularité et l'opposabilité des décisions de vos organes statutaires (Assemblée générale, Conseil d’administration, Bureau, etc.) de votre secrétariat juridique et le respect de vos obligations déclaratives.

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Médiation, assistance et représentation en justice

En cas de litiges, défendre vos intérêts et vous représenter dans les négociations, et en justice, tant en demande qu’en défense.

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Formations

Former les dirigeantes et dirigeants, le personnel ou les bénéficiaires à la compréhension et à la maîtrise des aspects juridiques et fiscaux de l’économie sociale et solidaire.

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EXPERTISES DU DROIT

Les avocats de la coopérative s’inscrivent dans un réseau d’avocats et d’experts partenaires partageant leur vision, mais aussi leurs critères de qualité. Le cabinet constitue des équipes pluridisciplinaires en fonction des besoins sur des problématiques transversales de droit commun de l’entreprise ou de droit spécial des organisations de l’économie sociale et solidaire.

Droit des sociétés · Droit des contrats · Sociétés à mission · Entreprises de l’économie sociale et solidaire · Entreprises solidaires d’utilité sociale (ESUS) · Droit des coopératives · Droit des associations, fondations et fonds de dotation · Droit de l’économie sociale et solidaire · Droit fiscal · Droit du travail et droit social · Droit de la propriété intellectuelle · Données personnelles · Droit de l’immobilier · Droit de la concurrence · Droit public

SECTEURS PROFESSIONNELS

Légicoop dispose d’une offre adaptée à tous les secteurs d'activités.

Agriculture et alimentation · Art et culture · Éducation et enseignement · Entrepreneuriat social · Finance solidaire · Habitat · Humanitaire · Insertion par l’activité économique · Mécénat · Philanthropie · Protection de l’environnement · Protection sociale · Sanitaire et Médico-social · Sciences · Social · Sport · Tourisme · Tiers lieux · Foncières solidaires

L'ÉQUIPE

D’abord confrères, nous nous sommes rencontrés au sein du département des organisations non lucratives du cabinet DELSOL Avocats.

Au-delà de nos affinités professionnelles, nous partageons la même vision et la même aspiration à participer activement au changement positif de la société et de l’économie.

Désormais associés, nous souhaitons mettre notre expertise juridique et fiscale au service de celles et ceux qui agissent pour les transitions solidaires, sociales et écologiques.

Simon Chapuis-Breyton

Simon Chapuis-Breyton

Après cinq ans d'expérience auprès de Maître Xavier DELSOL au sein du département organisations non lucratives du Cabinet DELSOL Avocats en tant que juriste puis en tant qu’avocat, Simon Chapuis-Breyton a lancé son cabinet SCB AVOCAT en avril 2018 dédié exclusivement au conseil aux entreprises de l’économie sociale et solidaire.

Convaincu que l'ESS est un mode d’entreprendre adapté à tous les secteurs d'activité, ma volonté avec Légicoop est de constituer un appui solide, efficace et à la hauteur des engagements des entrepreneurs qui souhaitent avoir un impact positif et concret pour la société et l’environnement.

Emmanuel Sadorge

Emmanuel Sadorge

Au cours de ses 10 ans chez DELSOL Avocats, du poste de stagiaire jusqu’à celui de Counsel, Emmanuel Sadorge a développé une conscience de plus en plus lucide sur le besoin urgent de transformation sociétale. Pour agir, il s’est engagé dans cette démarche en co-fondant un cabinet de droit des affaires “classique” participant pleinement aux transitions.

L’adoption d’un mode d’exercice aligné sur mes idées, mes engagements et ma conception de l’utilité sociale est un bonheur. Le métier d’avocat était déjà passionnant. Je ne regrette pas d’avoir choisi de l’exercer par cette approche d’entrepreneuriat social.

L'ÉCOSYSTÈME

Légicoop évolue dans un écosystème d’acteurs engagés dans les transitions. À tous les stades de votre projet (conception, structuration, financement, communication, développement de technologies, gestion immobilière, etc), vous pouvez mobiliser les expertises reconnues de nos partenaires.

Ils interviennent dans les domaines suivants :
Finance et comptabilité / Communication et design graphique / Conseil en organisation et management du changement / Système informatique et dégafamisation / Architecture et aménagement / Gestion immobilière de tiers-lieux

Découvrez-les.
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